CURRICULUM VITÆ

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Docteur Paul Bensussanpbss

Psychiatre

Expert près la Cour d’appel de Versailles

Expert agréé par la Cour de Cassation

Expert agréé par la Cour Pénale Internationale

Chevalier de la Légion d’honneur

ACTIVITES INSTITUTIONNELLES
Ministère de la Justice

  •   Expert psychiatre prés la Cour pénale internationale (depuis 2011)
  •   Expert psychiatre inscrit sur la liste nationale, agréé par la Cour de cassation (depuis 2007)
  •   Expert psychiatre près la Cour d’Appel de Versailles (depuis 1996)
  •   Expert auprès du Tribunal d’Instance de Versailles (depuis 1995)
  •   Médecin coordonnateur (art. L355-33 du Code de Santé Publique) en charge du Suivi Socio-Judiciaire des délinquants sexuels (depuis 2001)
  •   Intervenant régulier à l’École Nationale de la Magistrature de Paris (ENM) dans le cadre de la formation continue des magistrats
  •   Élevé Chevalier dans l’Ordre national de la Légion d’honneur (promotion de Pâques 2010, Ministère de la Justice, décret du 2 avril 2010)

Ministère de la Santé

  •   2011 : Membre titulaire de l’AHIUS (Association Inter-Hospitalo-Universitaire de Sexologie)
  •  Coordonateur et principal enseignant du module consacré à la délinquance sexuelle dans le D.U. de 3ème cycle de l’Université de Médecine Lariboisière Saint-Louis de 2000 à 2008.
  •  Membre du Comité scientifique et du bureau de Medidata, association pour l’harmonisation des pratiques médicales en France. Site pilote mis en place en 2001, financé par la Sécurité Sociale.
  •   Attaché des Hôpitaux (de 1986 à 2008)

PARCOURS UNIVERSITAIRE

En Faculté de Médecine : Université Paris 7 – UFR Xavier Bichat – CHU Cochin

  •   Diplôme Universitaire de Sexologie et Santé Publique (Faculté Lariboisière Saint-Louis), 2001
  •   Mémoire universitaire (promotion 2001) Université Paris VII – René Diderot : « Allégations d’inceste : de la vigilance à la déraison »
  •   Diplôme Universitaire de Psychiatrie Légale (Professeur FELINE, C.H.U. Kremlin-Bicêtre), 1990
  •   C.E.S. de Psychiatrie, 1988
  •   Doctorat de Médecine (Lauréat de la Faculté), 1985
  •   Internat de Psychiatrie de Paris : reçu 4ème, 1983
  •   Concours de PCEM 1 (1ère année de Médecine) : reçu 2nd – 1976

En Faculté des Sciences : Université Pierre et Marie Curie – Paris 6

  •   D.E.A. Neuropsychopharmacologie et Psychopathologie des comportements (Daniel Widlöcher, Professeur de psychiatrie Université Paris 6, Pitié-Salpêtrière), 1986

Formation complémentaire

  •   Institut de Sexologie, 1998

GROUPES DE TRAVAIL ET COMMISSIONS

  •   Audition le 13 mars 2012 à l’Académie Nationale de Médecine par le Groupe de travail pluri-disciplinaire : « Evaluation de la dangerosité psychiatrique et criminologique », présidé par le Professeur Jacques HUREAU.
  •   Paul Bensussan & al, Appel pour une refondation des études médicales, Proposition de réforme, Juin 2010 (12 médecins signataires).
  •   Paul Bensussan & al, Membre d’un groupe de travail international (coordonnateur : William Bernet, M.D. Professor, Department of Psychiatry, Vanderbilt University School of Medicine, Vanderbilt Psychiatric Hospital, Nashville,USA). Thème de recherche : le syndrome d’aliénation parentale, en vue de l’inscription de cette pathologie dans les prochaines classifications (américaine et européenne) des maladies mentales. Article “Parental Alienation, DSM-V, and ICD-11”, The American Journal of Family Therapy 38:2, 76-187, mars 2010.
  •   Audition le 10 mars 2010 par Monsieur Didier Chanal, Directeur des missions sociales, groupe de travail interministériel. Les enlèvements parentaux et l’aliénation parentale.
  •   Audition le 9 juin 2008 par Madame Marie-Bénédicte Maizy, Magistrat, Chargée de mission à la Délégation Inter Ministérielle à la Famille. Le Syndrome de l’Aliénation Parentale (SAP).
  •   Audition le 14 septembre 2007 à la Chancellerie, par Monsieur Stéphane Noël, Directeur adjoint de Rachida Dati et Jean-Baptiste Cavaillé, Directeur des Affaires Pénales. Récidive des criminels sexuels ; loi sur la rétention de sûreté ; responsabilité pénale du malade mental criminel.
  •  Audition le 05 avril 2006 à l’Assemblée Nationale par la Commission d’enquête parlementaire chargée de rechercher les causes des dysfonctionnements de la justice dans l’affaire d’Outreau  et de formuler des propositions pour éviter leur renouvellement. Président : M. André VALLINI, Rapporteur : M. Philippe HOUILLON, Députés. Rapport n° 3125 remis au Garde des Sceaux et enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 6 juin 2006.
  •   Audition le 12 avril 2005 à l’Assemblée Nationale par la Commission ESTROSI sur l’incrimination de l’inceste dans le Code pénal. Rapport remis au Garde des Sceaux en juillet 2005, Faut-il ériger l’inceste en infraction spécifique ?
  •   Audition en novembre 2004 par la Commission VIOUT, chargée de tirer les enseignements du traitement judiciaire de l’affaire dite «d’Outreau », Ministère de la Justice, Président : Monsieur Jean-Olivier Viout, Procureur Général près la cour d’appel de Lyon. Publication du rapport le 8 février 2005. Plusieurs préconisations du docteur Bensussan, notamment celle relative à la suppression du terme de crédibilité de la mission de l’expert sont reprises dans le rapport.
  •  Membre du groupe de travail au TGI de Versailles, de janvier 2001 à  novembre 2002, Relations entre juges et experts ; les limites de la mission d’expertise.
  •   Membre de la Commission : « Allégations d’abus sexuels dans le contexte de séparations parentales » de novembre 2000 à novembre 2002, à la Chancellerie, Direction des Affaires Criminelles et des Grâces. Remise d’un rapport au Garde des Sceaux en octobre 2001, Allégations d’abus sexuels sur mineurs dans un contexte de séparation parentale conflictuelle.
  •   Membre du Réseau Européen d’Experts sur les interventions judiciaires, sociales et thérapeutiques auprès des enfants victimes d’agressions sexuelles.

THEMATIQUES DE RECHERCHE

  • Les abus sexuels sur mineurs (alternatives au traitement judiciaire, poids de la parole de l’enfant). Les fausses allégations d’abus sexuels.
  •  La délinquance sexuelle.
  •   Le syndrome d’aliénation parentale (lors des séparations parentales conflictuelles). Co-auteur d’une proposition d’inscription de cette pathologie dans les classifications américaine et européenne : Parental Alienation Disorder, DSM-V, and ICD-11. Article “Parental Alienation, DSM-V, and ICD-11”, The American Journal of Family Therapy 38:2, 76-187, mars 2010.
  •   Les interactions juges/experts, le poids de l’expertise dans la décision judiciaire.
  •  L’infanticide.
  •  La responsabilité pénale du malade mental criminel.

PUBLICATIONS SCIENTIFIQUES – REVUES AVEC COMITE DE LECTURE

  • Forensic Psychiatry in France : The Outreau Case and False Allegations of Child Sexuel Abuse. Child and Adolescent Psychiatric Clinics of North America, Elsevier, Vol 20, number 3. July 2011.
  •   William Bernet, Eduard Bakalář, Amy F. Baker, Paul Bensussan, Wilfrid v. Boch-Galhau, Benoit van Dieren, Christian T. Dum, Anja Hannuuniemi, Joseph Kenan, Joan Kinlan, Ursula Kodjoe, Demosthenes Lorandos, Ludwig F. Lowenstein, David McMillan, Stephen Morrison, Olga Odinetz, Richard Sauber, Jesse Shaver, Lena Hellblom Sjögren, Bela Sood, and James S. Walker. Parental Alienation Disorder, DSM-V, and ICD-11, proposal submitted to Disorders in Childhood and Adolescence Work Group for the Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders, Fifth Edition and International Advisory Group for the Revision of ICD-10 Mental and Behavioural Disorders. American Journal of Family Therapy 38 : 76-187, 2010.
  •   L’aliénation parentale : vers la fin du déni ? Annales Médico-Psychologiques, Elsevier, 167 (2009) 409-415 Elsevier.
  •  Marital rape according to french law: desire, need and consent. Viol entre époux : le désir, le besoin et le consentement. Sexologies, Elsevier, vol 18, Issue 3, July-September 2009, pages 218-224.
  •   Expertise en affaires familiales : quand l’expert s’assoit dans le fauteuil du juge. Family affairs and experts: When the expert sits in the judge’s seat. Annales médico-psychologiques, Elsevier, vol. 165, n°1, pp. 56-62, Janvier 2007.
  •  Medical practice and sexuality: ethics and codes of good practice. Sexologies, Elsevier, Mars 2003.
  •   Harcèlement sexuel : de la séduction au délit, Synapse, décembre 2002.
  •  Relations sexuelles médecins patients : éthique et déontologie, Synapse, décembre 2001.
  •   Psicopatologia des los alegatos de abuso sexual en el transcurso de las separaciones parentales. Revista Argentina de Sexualidad Humana, Octobre 2001.

OUVRAGES

  •   Ouvrage collectif, Violence et Famille – Comprendre pour prévenir, Paul Bensussan, « L’aliénation parentale : vers la reconnaissance ? » contribution à l’ouvrage coordonné par le Dr Roland COUTANCEAU. Ed. Dunod, juin 2011.
  •   Ouvrage collectif, Parental Alienation, DSM-5, and ICD-11, Paul Bensussan, contribution à l’ouvrage coordonné par le Pr William BERNET. Ed. Charles C Thomas, USA. Octobre 2010.
  •   Geneviève Heller, Maurice Berger, Claude Seron, Laurence Gavarini, Jean Zermatten, Paul Bensussan, Philippe Stéphan, Sous la direction de Marc Favez, La famille pour grandir. De l’enfance cabossée à la famille rêvée, EESP, Ecole d’études sociales et pédagogique – Lausanne, Haute école de travail social et de la santé – Vaud, Les cahiers, Hors Série – Juillet 2009.
  •   Jacques Barillon, Paul Bensussan, Le nouveau code de la sexualité, Ed. Odile Jacob, janvier 2007.
  •   Ouvrage collectif, La protection des enfants au cours des séparations parentales conflictuelles,   Paul Bensussan, Juge et Expert : pour une juste partition des rôles. Ed. Fondation pour l’Enfance, mars 2007.
  •   Ouvrage collectif, Divorce & Séparation – L’aliénation parentale, Ed. Labor, juin 2005.
  •   Jacques Barillon, Paul Bensussan, Le désir criminel, Ed. Odile Jacob, février 2004.
  •  Paul Bensussan, Florence Rault, La Dictature de l’émotion – la protection de l’enfance et ses dérives, Ed. Belfond, mars 2002.
  •    Paul Bensussan, Inceste, le piège du soupçon, Ed. Belfond, 1999.
  •   Guide pratique de la vie du couple, éditions Filipacchi, 1984, coll.